Skip to main content

Mentions légales

Propriétaire du site :

Le présent site est la propriété de la XXXXXXX,

SARL au capital de XXXXXXX euros,

Dont le siège social est situé XXXXXXXX,

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de XXXXXXXX sous le numéro XXXXXXXX,

Numéro de TVA Intracommunautaire : XXXXXXXX

Adresse de courrier électronique : XXXXXXXX

Tél : XXXXXXXX

Code NAF : XXXXXXXX

 

Directeurs de la publication :
Le directeur de la publication de ce site web est XXXXXXXX

 

Hébergeur du site Internet :

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Design / Conception

STUDIO VITAMINE
Communication digitale
14, rue Eugène Thomas
17000 La Rochelle
05 46 07 23 16 / 06 62 77 77 09
contact@studiovitamine.com
www.studiovitamine.com

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données par courrier à :

Délégué à la protection des données
ADRESSSE XX
XXXXXXXXX

Si vous estimez, après nous avoir contactés que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

 

Politique des cookies

Lorsque vous naviguez sur notre site internet, des informations sont susceptibles d’être enregistrées, ou lues, dans votre terminal, sous réserve de vos choix. Par principe et conformément au bandeau présenté lors de votre visite, en poursuivant la navigation vous acceptez l’utilisation de cookies pour réaliser des statistiques anonymes de visites. L’utilisateur peut refuser le dépôt de ces cookies via la barre de mentions spécifique en début de navigation ou en désactivant les cookies directement sur son navigateur. Plus d’informations sur https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser. Toutefois, l’éditeur vous informe que certains cookies sont essentiels au fonctionnement du site. Le refus de ces cookies peut avoir pour conséquence de priver l’internaute d’un accès à certains services.

 

Propriété, Droits d’auteur

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Hennebelle Éditions.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Hennebelle Éditions est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Hennebelle Éditions est productrice.

Informations techniques

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Hennebelle Éditions pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Hennebelle Éditions met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

 

Données personnelles

Hennebelle Éditions dont le siège social est XXXXX agit en tant que responsable du traitement.

Les informations recueillies dans le mail sont enregistrées dans un fichier informatisé par Hennebelle Éditions aux seules fins de réponse à vos demandes d’informations, questions et commentaires et satisfaire vos demandes, sur le fondement de notre intérêt légitime à répondre à vos requêtes.

Les données marquées par un astérisque dans le questionnaire doivent obligatoirement être fournies. dans le cas contraire, nous ne serons pas en mesure d’apporter une réponse à votre demande. Les données personnelles collectées (nom/prénom/adresse mail/toute donnée personnelle donnée volontairement dans le corps du message) seront communiquées aux seuls destinataires suivants : membres du personnel de la société concernés par le traitement des demandes.

Elles sont conservées sur une base active durant tout le temps nécessaire au bon traitement de la demande et seront supprimées à l’issue du délai nécessaire ou par principe suivant un délai maximal de 2 ans, sauf nécessité de les conserver en vue d’une obligation légale ou pour prémunir le responsable de traitement de toute action judiciaire en raison du contenu du message. Pendant toute cette période, nous mettons en place tous les moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés.